Politique de confidentialité
Notice préliminaire, à finaliser selon l’hébergement et les traitements réellement déployés.
La vitrine statique ne collecte pas de données à travers un formulaire. Le module expérimental machine /api/machine-signal, lorsqu’il est activé sur un hébergement Node.js, archive les messages reçus ainsi que les métadonnées techniques comprenant l’IP et l’agent utilisateur.
Avant toute mise en service publique du module machine, documenter la base légale, les durées de conservation, les destinataires, la politique de suppression, les mesures de sécurité et les modalités d’exercice des droits. Contacter l’éditeur aux coordonnées qui seront publiées.
Le déploiement des parties dynamiques doit faire l’objet d’une analyse RGPD spécifique.